Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MIAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALL SYSTEMS domicilié(e) 26 Boulevard des Frères Desaire - 38170 - SEYSSINET PARISET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 604 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme. Armelle BLACHIER domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque MIAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALL SYSTEMS, société par actions simplifiée - 26 Boulevard des Frères Desaire - 38170 - SEYSSINET PARISET - France - SIREN 383604261
CABINET VITTOZ, Mme. Armelle BLACHIER - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Logiciels (programmes enregistrés) pour la conception de projets architecturaux et d' assistance à la construction de maisons individuelles, d' agencement d' intérieurs, de conception de mobiliers ; logiciels ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données ; logiciels de gestion de bases de données ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels d'application ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; terminaux de télécommunication ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; publications électroniques téléchargeables ; Images électroniques (téléchargeables) ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images et de données, sous forme numérique et analogique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services de saisie et de traitement de données informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; recherche de marché ; services d'études de marché au moyen de bases de données informatiques ; gestion de la reproduction, dématérialisation, numérisation et sauvegarde des documents ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'informations par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; transmission d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication ; services de transfert de données ;
Concession de licences ; concession de licences de logiciels ; concession de licences de bases de données.
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